Note de lecture : The Genocide Convention – An International Law Analysis

Pour qui dispose du temps (et des connaissances en anglais) pour se plonger dans la lecture de l’ouvrage de John Quigley, l’exercice est passionnant.

The Genocide Convention, malgré un début peut-être un peu lent, entraîne le lecteur dans les méandres de la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide, adoptée en 1948. Près de 60 ans après son adoption, cette courte convention (à peine neuf articles de substance) continue de poser des problèmes d’interprétation et d’application que la pratique des tribunaux nationaux et internationaux, peu à peu, tente de résoudre.

Qui n’a pas lu ou entendu dire que le 20è siècle avait produit trois ou quatre génocides ? Sont en général mentionnés les génocides des Arméniens, des Juifs et des Tutsis, avec comme variante celui des Bosniaques à Srebrenica, des Cambodgiens sous Pol Pot ou des Palestiniens à Sabra et Chattila. Cette tarte à la crème trop souvent servie ne fait toutefois pas justice à la notion de génocide.

John Quigley pose subtilement de nombreuses hypothèses qui démontrent que le génocide, le « crime des crimes », est probablement plus fréquemment commis qu’on ne l’imagine généralement. On pensera certes d’abord au génocide commis à large échelle. Mais Quigley aborde aussi la possibilité du génocide que peut commettre un simple individu, s’en prenant à quelques victimes, tout en ayant à l’esprit la volonté se faire disparaître un groupe de personnes particulier. The Genocide Convention aborde la possibilité du génocide commis par bombardement atomique, par attaques aériennes classiques, par la destruction de l’habitat d’un groupe protégé, par voie de purification ethnique.

Le génocide visant la destruction d’un groupe, qu’implique au demeurant cette destruction ? Pas nécessairement la mort de tous ou d’une grande partie des individus qui le composent. Faire disparaître ses opposants politiques peut-il donc être constitutif d’un génocide ? L’éradication de la classe dirigeante, de l’élite d’un groupe, suffit-elle ? Et au fait, que sont ces « groupes protégés » par la convention, et comment les définit-on ?

The Genocide Convention s’arrête évidemment aussi sur ce qui fait la spécificité du génocide : l’intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe protégé, en commettant un certain nombre d’actes constitutifs (meurtre, atteinte à l’intégrité physique, soumission intentionnelle du groupe à des conditions d'existence devant entraîner sa destruction, etc.).

En 45 courts chapitres, John Quigley a commis un ouvrage précieux, au surplus agréable à lire, sans trop de technicité (tout de même un peu, c’est de droit dont il s’agit !). On regrettera peut-être que l’auteur laisse en définitive bon nombre des intelligentes questions qu’il pose ouvertes. Cela est toutefois le reflet de problèmes inhérents à la nature du crime de génocide, et à la définition que la convention de 1948 en donne.

Un obstacle tout de même : son prix, qui n’est pas à la portée de toutes les bourses.

John Quigley, The Genocide Convention – An International Law Analysis, Ashgate, Aldershot 2006, 284 pages, 55 £.

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